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2023_Schéma_Procédure inscription et financement formations_web
Le 14 octobre 2023, la commune de Beaurepaire, en collaboration avec la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône (EBER), accueillera élus, invités et exposants à l’occasion du 65ème Congrès…
Webinaire “Réforme des retraites : nouveautés propres aux élus locaux”
…par la loi n°2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (article 23) : l’assujettissement volontaire aux cotisations sociales et le rachat de trimestres….
…acteur de la santé globale pour ses concitoyens ? Pourquoi parler de santé globale dans les projets d’aménagement et d’urbanisme ? La mutualisation au sein du bloc communal :…
…par la loi n°2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (article 23) : l’assujettissement volontaire aux cotisations sociales et le rachat de trimestres….
Modèle attestation sur honneur bouclier tarifaire et amortisseur électricité 2023
Loi de finances pour 2023 et lois de finances rectificatives 2022
Document de présentation…
Le support prend en compte le projet de loi de finances pour 2023. …
Le niveau applicable au moment de la rentrée et pendant l’année scolaire relèvera des autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire. Pour mémoire, l’année scolaire qui…
105e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France L’Association des Maires de France (AMF) organise, du 21 au 23 novembre 2023, le 105e Congrès des maires et présidents…
AMI_Webinaire Réforme des retraites des élus locaux_13 12 2023_v2
…moral, rapport financier, certification des comptes et vote des délibérations) – remise des médailles d’honneur 10h30 : visite des stands 11h : table ronde « Imaginons la commune de demain…
La brochure portant sur le statut de l’élu(e) local(e), rédigée par les services de l’AMF, comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux : la conciliation du…
Thématiques traitées : Actualité énergie et gaz : quel est le contexte actuel et quelles perspectives dans les années à venir ? Leviers et exemples que les collectivités peuvent mettre…
105e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France L’Association des Maires de France (AMF) organise, du 21 au 23 novembre 2023, le 105e Congrès des maires et présidents…
Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2022 par les élus locaux
Le service de déclaration en ligne des revenus pour 2022 sera ouvert du jeudi 13 avril 2023 jusqu’au jeudi 1er juin 2023 (pour les départements n°20 à 54). Pour les…
…envoyé par courrier aux collectivités pour diffusion dans les services. La prochaine parution est prévue le 14 octobre 2023. Contenu : Au fil d’une centaine de pages présentant des thématiques…
…pour tous, partout et tous les jours. Contact : Remi COMPARATO / Délégué aux relations territoriales / remi.comparato@laposte.fr / 06 07 89 75 20 Groupama Rhône-Alpes Auvergne : Assureur…
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Le Répertoire officiel des communes et des communautés de l’Isère édition 2023 est sorti ! Cliquez ci-dessous pour plus d’informations : https://www.maires-isere.fr/le-repertoire-officiel-des-communes-et-communautes-iseroises/…
Appel des maires de France Les maires sont profondément attachés à l’unité et à la cohésion de notre pays : ils y contribuent chaque jour en agissant au…
…de 3 500 hab. et plus, et dans les EPCI comprenant au moins une commune de 3 500 hab., la collectivité doit obligatoirement assurer la tenue d’un débat d’orientation budgétaire…