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2023_Schéma_Procédure inscription et financement formations_web
Le 14 octobre 2023, la commune de Beaurepaire, en collaboration avec la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône (EBER), accueillera élus, invités et exposants à l’occasion du 65ème Congrès…
Webinaire “Réforme des retraites : nouveautés propres aux élus locaux”
…par la loi n°2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (article 23) : l’assujettissement volontaire aux cotisations sociales et le rachat de trimestres….
…acteur de la santé globale pour ses concitoyens ? Pourquoi parler de santé globale dans les projets d’aménagement et d’urbanisme ? La mutualisation au sein du bloc communal :…
…de compensation versées aux communes par l’intercommunalité, compensation par l’État aux communes et aux intercommunalités à fiscalité propre de la perte de recette liée à l’exonération de taxe foncière sur…
Modèle attestation sur honneur bouclier tarifaire et amortisseur électricité 2023
Le support prend en compte le projet de loi de finances pour 2023. …
…par la loi n°2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (article 23) : l’assujettissement volontaire aux cotisations sociales et le rachat de trimestres….
Loi de finances pour 2023 et lois de finances rectificatives 2022
Document de présentation…
…moral, rapport financier, certification des comptes et vote des délibérations) – remise des médailles d’honneur 10h30 : visite des stands 11h : table ronde « Imaginons la commune de demain…
…Maires de l’Isère (AMI) propose à ses adhérents des temps forts avec ses partenaires et des soirées de convivialité. Programme 2023 de l’AMI Mardi 21 novembre à 16h :…
AMI_Webinaire Réforme des retraites des élus locaux_13 12 2023_v2
Le niveau applicable au moment de la rentrée et pendant l’année scolaire relèvera des autorités nationales et pourra concerner tout ou partie du territoire. Pour mémoire, l’année scolaire qui…
Thématiques traitées : Actualité énergie et gaz : quel est le contexte actuel et quelles perspectives dans les années à venir ? Leviers et exemples que les collectivités peuvent mettre…
La brochure portant sur le statut de l’élu(e) local(e), rédigée par les services de l’AMF, comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux : la conciliation du…
Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2022 par les élus locaux
Le service de déclaration en ligne des revenus pour 2022 sera ouvert du jeudi 13 avril 2023 jusqu’au jeudi 1er juin 2023 (pour les départements n°20 à 54). Pour les…
…Maires de l’Isère (AMI) propose à ses adhérents des temps forts avec ses partenaires et des soirées de convivialité. Programme 2023 de l’AMI Mardi 21 novembre à 16h :…
…de 3 500 hab. et plus, et dans les EPCI comprenant au moins une commune de 3 500 hab., la collectivité doit obligatoirement assurer la tenue d’un débat d’orientation budgétaire…
…la sphère publique. Partenaires des collectivités, vous souhaitez communiquer ? Nous vous proposons plusieurs formats pour diffuser vos messages : Publicités tous formats Publireportages Couvertures Encartage Pour tout renseignement,…
…pour tous, partout et tous les jours. Contact : Remi COMPARATO / Délégué aux relations territoriales / remi.comparato@laposte.fr / 06 07 89 75 20 Groupama Rhône-Alpes Auvergne : Assureur…
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Le Répertoire officiel des communes et des communautés de l’Isère
…512 communes, des 18 communautés, des administrations et parlementaires isérois(e)s, et des annonceurs du support. Contenu : Le Répertoire est constitué de 340 pages d’informations clés sur chaque commune et…
…projet communautaire et élections municipales ; le logement social ; la GEMAPI ; le tourisme : compétence et schémas locaux de développement ; le PLUi ; le schéma de mutualisation……